connexion

Votre panier est actuellement vide.

Ressources

Nos dossiers thématiques abordent les principales questions juridiques que vous rencontrez sur le terrain. Présentés sous forme de questions-réponses, de tableaux synthétiques et de commentaires validés par nos conseillers juridiques, ils vous aident à sécuriser vos pratiques au quotidien.

Filtrer par catégorie :

Activités de plein air et environnementActualités JuridiquesActualités SolidairesAssurances, contrats et responsabilitésBases du droitBulletin de VeilleCadre juridique et obligations administrativesDéplacements et transportsDroit social et gestion des équipesFlash ActuFocus juridiquesFormation : animation et directionLocaux, installations et équipementsRéglementationSanté et alimentation

13-24 articles sur 668 résultats

Focus : Accueillir les enfants en situation de handicap

Focus juridiques

10 juillet 2026

Focus : Accueillir les enfants en situation de handicap

L’accès aux vacances et aux loisirs constitue un droit fondamental pour tous les enfants, y compris ceux en situation de...

Alerte de la DJEPVA : 3ème vague de chaleur / Vigilance orange canicule

Flash Actu

7 juillet 2026

Alerte de la DJEPVA : 3ème vague de chaleur / Vigilance orange canicule

Ce 7 juillet 2026, la Direction de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie Associative (DJEPVA) a communiqué...

Vague de chaleur à venir : les recommandations à appliquer dans les ACM

Flash Actu

3 juillet 2026

Vague de chaleur à venir : les recommandations à appliquer dans les ACM

Les épisodes de fortes chaleurs nécessitent une vigilance renforcée dans les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). Les enfants sont particulièrement...

Focus : Les obligations relatives aux locaux d’accueil des mineurs

Focus juridiques

3 juillet 2026

Focus : Les obligations relatives aux locaux d’accueil des mineurs

Les locaux dans lesquels sont accueillis les mineurs constituent un élément essentiel de leur sécurité, de leur santé et de...

Protection des enfants (honorabilité, contrôle, etc) : évolutions législatives et impacts pour les ACM

Flash Actu

2 juillet 2026

Protection des enfants (honorabilité, contrôle, etc) : évolutions législatives et impacts pour les ACM

La lettre rectificative du Gouvernement Le Premier ministre, Sébastien Lecornu, a présenté, mercredi 1er juillet, en Conseil des ministres, une...

Extension de l’interdiction des téléphones au lycée, également en ACM ?

Flash Actu

2 juillet 2026

Extension de l’interdiction des téléphones au lycée, également en ACM ?

L’extension de l’interdiction du téléphone portable aux lycées s’inscrit aujourd’hui dans une évolution progressive : elle repose sur une base...

Communiqué de presse du MSJVA : anniversaire loi 1901

Flash Actu

2 juillet 2026

Communiqué de presse du MSJVA : anniversaire loi 1901

Vous trouverez ci-après le communiqué de presse en date du 1er juillet 2026 émanant de Marina Ferrari, ministre des sports,...

Nouvelle forme de radicalisation : le masculinisme – Rapport du Sénat

Flash Actu

1 juillet 2026

Nouvelle forme de radicalisation : le masculinisme – Rapport du Sénat

Masculinisme et ACM Les responsables sont tenus de déclarer tout événement grave au service départemental à l’engagement, la jeunesse et...

Commission d’enquête sur les violences dans le périscolaire : les associations de victimes bientôt auditionnées

Flash Actu

26 juin 2026

Commission d’enquête sur les violences dans le périscolaire : les associations de victimes bientôt auditionnées

Une enquête à l’échelle nationale Créée par le Sénat en juin 2026, cette commission d’enquête a pour mission d’examiner les...

Vers un service public des loisirs éducatifs : une proposition de loi qui pourrait transformer les ACM

Flash Actu

25 juin 2026

Vers un service public des loisirs éducatifs : une proposition de loi qui pourrait transformer les ACM

Le 23 juin 2026, plusieurs députés ont déposé une proposition de loi visant à créer un service public des loisirs...

Focus : Faire face aux aléas climatiques dans les accueils collectifs de mineurs

Focus juridiques

24 juin 2026

Focus : Faire face aux aléas climatiques dans les accueils collectifs de mineurs

Les accueils collectifs de mineurs (ACM) évoluent dans des environnements exposés aux aux conséquences des phénomènes météorologiques. Vent violent, orage,...

Inclusion des enfants en situation de handicap dans les ACM : le Gouvernement apporte des précisions

Flash Actu

23 juin 2026

Inclusion des enfants en situation de handicap dans les ACM : le Gouvernement apporte des précisions

Par une question écrite en date du 15 janvier 2026, le sénateur Stéphane Le Rudulier (Les Républicains) a évoqué les difficultés...

newsletter