Actualités Juridiques

Flash Actu

20 juillet 2022

Quel protocole sanitaire ALSH à la rentrée 2022 ?

Depuis le début de la crise sanitaire en mars 2020 et au gré de l’intensité des vagues et des variants,...

Flash Actu

20 juillet 2022

Agence nationale du sport : déploiement du programme « savoir nager » dans toute la France

L’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 est une opportunité unique de promouvoir le développement de l’activité physique...

Flash Actu

19 juillet 2022

Projet de loi pour le maintien d’un dispositif de veille et de sécurité sanitaire : point d’étape

Le 4 juillet 2022, le Gouvernement a déposé à l’Assemblée nationale un projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de...

Actualités Juridiques

18 juillet 2022

Communication DJEPVA du 18 juillet 2022 – alerte canicule

Dans une communication reçue ce lundi 18 juillet 2022, la DJEPVA fait passer aux organisateurs d’ACM les consignes de sécurité...

Flash Actu

13 juillet 2022

Communication DJEPVA du 13 juillet 2022

« Mesdames, Messieurs, Un épisode de fortes chaleurs se met en place au sud de la Garonne et en basse vallée...

Flash Actu

13 juillet 2022

Randonnée en milieu aquatique et biodiversité : le Gouvernement rappelle le cadre juridique applicable

Interpelé par la députée Barbara BESSOT BALLOT par une question écrite en date du 29 juin 2021, sur l’impact écologique...

Flash Actu

12 juillet 2022

JPA, Hexopée et l’UNAT proposent un guide pour la prise en charge des violences sexuelles et sexistes en ACM

Élaboré conjointement avec Hexopée et l’UNAT, ce guide pratique a vocation à vous conseiller sur les actions à mettre en...

Flash Actu

12 juillet 2022

OVLEJ-CREDOC : Malgré une baisse de fréquentation, les séjours collectifs gardent une bonne image

Pour la deuxième fois, l’Observatoire des Vacances et des Loisirs des Enfants et des Jeunes (Ovlej) s’est intéressé aux départs...

Flash Actu

8 juillet 2022

De nouvelles signalisations pour les piétons arrivent dans le Code de la route

Publié au Journal Officiel du 05 juillet 2022, l’arrêté du 13 juin 2022 modifie le Code de la route pour...

Flash Actu

4 juillet 2022

SNU : l’instruction de mise en œuvre des séjours de cohésion 2022 est disponible

Dans une communication datée du 04 juillet 2022, la sous-direction Gouvernementale du Service National Universel (SNU) a diffusé l’instruction de...

Flash Actu

1 juillet 2022

Bénévolat : le CESE a rendu un avis le 28 juin 2022

Aujourd’hui, la France compte près de 22 millions de bénévoles au sein notamment d’une association, d’un syndicat, d’une mutuelle, d’un...

Flash Actu

30 juin 2022

Denrées alimentaires comportant des protéines végétales : le décret d’interdiction d’emploi des dénominations de denrées animales est paru

La loi n° 2020-699 du 10 juin 2020, relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (lire...