montagne
Focus : Ski et activités assimilées en ACM : cadre juridique, encadrement et sécurité
Cadre juridique généralConditions d’organisation et de sécuritéEncadrement et qualificationsSpécificités du milieu enneigé et bonnes pratiques Pour beaucoup d’enfants, les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) sont l’occasion de découvrir les joies des activités de montagne durant la saison hivernale. Organiser un séjour de ski ou activités assimilées ne consiste pas simplement à réserver une station et […]
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Les activités physiques et sportives réglementées par l’arrêté du 25 avril 2012
L’existence des règles issues de l’arrêté du 25 avril 2012 ne dispense pas l’organisateur de l’application d’autres règles édictées par d’autres autorités administratives et ministérielles (maire, préfet) et de respecter des réglementations spécifiques (Code de la route, Code forestier, Code de l’environnement…). Arrêté du 25 avril 2012 modifié Circulaire N°DJEPVA/DJEPVAA3/DS/DSB2/2012/210 du 30 mai 2012 2.1 […]