APS
Focus : Ski et activités assimilées en ACM : cadre juridique, encadrement et sécurité
Cadre juridique généralConditions d’organisation et de sécuritéEncadrement et qualificationsSpécificités du milieu enneigé et bonnes pratiques Pour beaucoup d’enfants, les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) sont l’occasion de découvrir les joies des activités de montagne durant la saison hivernale. Organiser un séjour de ski ou activités assimilées ne consiste pas simplement à réserver une station et […]
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Les activités physiques et sportives réglementées par l’arrêté du 25 avril 2012
L’existence des règles issues de l’arrêté du 25 avril 2012 ne dispense pas l’organisateur de l’application d’autres règles édictées par d’autres autorités administratives et ministérielles (maire, préfet) et de respecter des réglementations spécifiques (Code de la route, Code forestier, Code de l’environnement…). Arrêté du 25 avril 2012 modifié Circulaire N°DJEPVA/DJEPVAA3/DS/DSB2/2012/210 du 30 mai 2012 2.1 […]
Quelques repères juridiques et consignes à respecter dans la pratique d’une activité
Quelle est la réglementation applicable ? L’activité physique en ACM s’inscrit pleinement dans le projet éducatif de l’organisateur et dans le projet pédagogique mis en œuvre par l’équipe d’animation. Il revient donc à l’équipe pédagogique de s’assurer que l’activité physique est en cohérence avec le projet éducatif. La grande majorité des activités proposées au quotidien […]
Activités de plein air et environnement : introduction
Les activités de loisirs les plus diverses sont pratiquées dans les séjours de vacances, accueils de loisirs et camps scouts. Souvent, les activités qui se développent relèvent d’activités physiques de pleine nature en relation avec l’eau, l’air, le relief, le monde animal, la nature. Ces activités, comme la voile, le canoë-kayak, les promenades et les […]
6. Encadrement des ACM
6.1 Les règles générales d’encadrement Les conditions d’encadrement et de qualification des accueils collectifs de mineurs (ACM) sont fixées par les articles R. 227-12 à 227-22 du Code de l’action sociale et des familles (CASF). Ces articles sont complétés par des arrêtés prévus pour leur application : arrêté du 09 février 2007 fixant les titres et […]