Ressources

Activités de plein air et environnement

24 avril 2025

Activité de baignade exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques se déroulant en dehors des espaces aménagés

Fiche Baignade de l’arrêté du 25 avril 2012 Famille d’activités Baignade Type d’activités Activité de baignade exclusive de toute activité...

Déplacements et transports

19 avril 2025

4. Utilisation d’un véhicule personnel de moins de 9 places

L’utilisation d’un véhicule personnel pour réaliser une mission pour le centre de loisirs nécessite une assurance spécifique. En cas de...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Les activités physiques et sportives réglementées par l’arrêté du 25 avril 2012

L’existence des règles issues de l’arrêté du 25 avril 2012 ne dispense pas l’organisateur de l’application d’autres règles édictées par...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Quelques repères juridiques et consignes à respecter dans la pratique d’une activité

Quelle est la réglementation applicable ? L’activité physique en ACM s’inscrit pleinement dans le projet éducatif de l’organisateur et dans...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Activités de plein air et environnement : introduction

Les activités de loisirs les plus diverses sont pratiquées dans les séjours de vacances, accueils de loisirs et camps scouts....

Flash Actu

11 avril 2025

SNU : à quand sa suppression ? Réponse du Gouvernement

Par question écrite du 1 er octobre 2024, le député M. Arnaud Saint-Martin (Seine-et-Marne  – La France insoumise – Nouveau...

Flash Actu

11 avril 2025

Elargissement des diplômes permettant le recrutement d’animateurs périscolaires dans les communes : réponse du Gouvernement

 Face aux problématiques rencontrées par les communes pour recruter des animateurs dans les services périscolaires en raison du nombre restreint...

Assurances, contrats et responsabilités

11 avril 2025

Analyser accident : la méthode de l’arbre des causes

6.1 Pourquoi analyser un accident dans le cadre d’un ACM ? Après un accident avec un enfant, on s’attarde plus...

Réglementation

11 avril 2025

Conduite à tenir en cas d’accident dans un ACM

Lorsqu’un accident survient dans votre accueil, il est important de réagir rapidement, dans le calme. Votre intervention ne peut être...

Assurances, contrats et responsabilités

11 avril 2025

La responsabilité administrative des communes

Les pratiques de l’Ancien Régime soustrayaient les agents publics à toutes poursuites. C’est pourquoi, la Déclaration des Droits de l’Homme...

Réglementation

5 avril 2025

La responsabilité des associations et organismes sans but lucratif se livrant à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours

Depuis une réforme issue d’une loi du 22 juillet 2009 (loi n°2009-888), intégrée dans le Code de tourisme, il existe...

Assurances, contrats et responsabilités

5 avril 2025

La responsabilité civile dans les ACM

Tandis que la responsabilité pénale vise à réprimer les auteurs d’infractions, celui de la responsabilité civile s’intéresse à la réparation...