Actualités

Réglementation

19 avril 2017

1. Le suivi sanitaire

1.1 Les documents obligatoires Lors de l’admission d’un mineur, il faut : un document attestant qu’il a satisfait aux obligations...

Réglementation

19 avril 2017

3. Activités physiques et sportives appliquant un cadre juridique propre

Les activités physiques et sportives présentées dans le cadre de ce chapitre ne rentrent pas dans le champ d’application de...

Assurances, contrats et responsabilités

11 avril 2017

7. Les assurances dans les Accueils Collectifs de Mineurs

Les organisateurs d’accueils collectifs de mineurs et les exploitants des locaux où se déroulent ces accueils sont tenus de souscrire...

Cadre juridique et obligations administratives

5 avril 2017

12. Sorties et voyages à l’étranger

Dans un contexte international marqué par le départ de Français – dont certains mineurs – sur des théâtres d’opérations de...

Cadre juridique et obligations administratives

28 mars 2017

5. Déclaration des ACM

5.1 Obligations de déclaration des séjours et des accueils Les séjours et les accueils collectifs de mineurs relèvent tous, dans...

Réglementation

28 mars 2017

2. Liste des principaux textes applicables aux ACM

Textes généraux • Cadre juridique général des mineurs accueillis hors du domicile parental – Code de l’action sociale et des...

Locaux, installations et équipements

6 mars 2017

4. Organiser la sécurité des locaux en fonctionnement exceptionnel

4.1 Sécurité dans le cadre de travaux Pour les travaux neufs Les travaux neufs sont réalisés en conformité avec les dispositions...

Locaux, installations et équipements

6 mars 2017

3. Organiser la sécurité des locaux en fonctionnement normal

S’organiser en fonctionnement normal signifie que l’accueil se déroule dans les conditions qui méritent une vigilance liées à des activités...

Locaux, installations et équipements

6 mars 2017

2. Principes à connaître concernant les locaux d’accueils

2.1 Mieux comprendre le risque incendie Un feu se déclare lorsque sont réunis de l’oxygène (dans l’air), une matière inflammable...

Réglementation

22 février 2017

1.2 Obligations réglementaires en matière d’accessibilité des locaux

L’« accessibilité des locaux » consiste à aménager les espaces de vie et favoriser le déplacement de façon à ce que chaque...

Déplacements et transports

31 janvier 2017

Règles relatives à la construction, l’aménagement, l’entretien des véhicules et exigences portant sur leur exploitation

Les règles relatives à la construction, l’aménagement, l’équipement, l’entretien des véhicules et les exigences portant sur leur exploitation sont prévues...

Réglementation

31 janvier 2017

1. Le transport collectif en autocar – Ce qu’il faut savoir !

Le transport collectif en autocar est un moyen de déplacement souvent utilisé dans les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). L’organisateur,...