Réglementation

Bases du droit

3 décembre 2025

Qu’est-ce que le raisonnement juridique ?

Il existe trois modes de raisonnement juridique à savoir le raisonnement a contrario, a fortiori et a pari. Le raisonnement...

Bases du droit

3 décembre 2025

Qu’est-ce que le droit ?

L’objet de la rubrique n’est pas de faire des lecteurs et aux acteurs des accueils collectifs de mineurs (ACM) des...

Formation : animation et direction

2 décembre 2025

5.1 Contrôle des organismes de formation habilités et des sessions

Modalités du contrôle – article 43 de l’arrêté du 15 juillet 2015 Sous l’autorité du ministre chargé de la jeunesse,...

Formation : animation et direction

2 décembre 2025

4. Habilitation des organismes de formation : BAFA/BAFD

Pour dispenser des formations BAFA et BAFD, les organismes de formation doivent être habilités. Textes de référence : Code de...

Formation : animation et direction

2 décembre 2025

3. Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD)

Le brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) permet d’encadrer des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), à titre non professionnel....

Formation : animation et direction

2 décembre 2025

2. Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur en accueils collectifs de mineurs (BAFA)

Depuis le 17 octobre 2022, les mineurs qui le souhaitent peuvent obtenir leur brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) dès...

Formation : animation et direction

2 décembre 2025

1. Dispositions communes au BAFA et au BAFD

  Article D. 432-16 – Le brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur et le brevet d’aptitude aux fonctions de directeur en...

Assurances, contrats et responsabilités

23 juillet 2025

Directive « TRAVEL » relative aux voyages à forfaits et aux prestations de voyage liées : nouvelles obligations, champ d’application et aspects contractuels

Contexte et objectifs La directive européenne n°2015/2302 applicable depuis le 25 novembre 2015, dite Directive « TRAVEL », transposée par les...

Activités de plein air et environnement

24 avril 2025

Activité de baignade exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques se déroulant en dehors des espaces aménagés

Fiche Baignade de l’arrêté du 25 avril 2012 Famille d’activités Baignade Type d’activités Activité de baignade exclusive de toute activité...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Les activités physiques et sportives réglementées par l’arrêté du 25 avril 2012

L’existence des règles issues de l’arrêté du 25 avril 2012 ne dispense pas l’organisateur de l’application d’autres règles édictées par...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Quelques repères juridiques et consignes à respecter dans la pratique d’une activité

Quelle est la réglementation applicable ? L’activité physique en ACM s’inscrit pleinement dans le projet éducatif de l’organisateur et dans...

Activités de plein air et environnement

19 avril 2025

Activités de plein air et environnement : introduction

Les activités de loisirs les plus diverses sont pratiquées dans les séjours de vacances, accueils de loisirs et camps scouts....