c.chagnollaud
Les nouveaux membres du COJ connus
Paru au Journal Officiel du 19 juin 2025, un arrêté du 6 juin 2025 porte nomination des membres du Conseil d’orientation des politiques de jeunesse : 1° Au titre du collège des jeunes et de leurs organisations En qualité de représentants de conseils régionaux de jeunesse : Mme Déborah BAFUANGA, titulaire ; M. Louis BICHEBOIS-DELHIEF, […]
Pénurie d’animateurs : les solutions avancées par le Gouvernement
Par une question écrite en date du 4 mars 2025, le député Thibault Bazin (Meurthe-et-Moselle – Droite Républicaine), mettant en avant la pénurie d’animateurs rencontrée ces derniers temps, interrogeait le Gouvernement sur le point de savoir les mesures qu’il comptait prendre pour rendre les métiers de l’animation plus attractifs. Par une réponse publiée le 10 […]
Conseils départementaux de la jeunesse et des sports – Redéfinition des compétences
A l’occasion du Journal Officiel du 11 juin 2025, un décret n° 2025-510 du 10 juin 2025 relatif aux conseils départementaux de la jeunesse, des sports et de la vie associative est paru. Le décret a pour objet : d’actualiser les dispositions relatives aux compétences du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de […]
Abrogation de la circulaire de mise en oeuvre de la loi relative aux AESH
Dans le sillage de la loi du 27 mai 2024, qui vise à mettre à la charge de l’Etat la rémunération des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH), une circulaire en date du 27 juillet 2024 avait été publiée afin de permettre l’application de ladite loi. Toutefois, jugée trop complexe et difficile à mettre en […]
Gestion des élèves allergiques et bénéficiant d’un PAI : réponse du Gouvernement (autoinjecteur, INCO…)
Par une question écrite du 14 janvier 2025, la députée Mme Sophie Ricourt Vaginay, (Alpes-de-Haute-Provence – UDR) soulève les difficultés potentielles liées à la gestion des élèves allergiques et bénéficiant d’un protocole d’accueil individualisé (PAI), auprès du Gouvernement pour connaître les actions que ce dernier entend entreprendre. Par une réponse écrite en date du 3 […]
Sort du FSDAP : le Gouvernement apporte des précisions
Par le biais de questions écrites, de nombreux députés ont pu interpeller le Gouvernement sur la question de la fin du Fonds de Soutien au Développement des Activités Périscolaires (FSDAP) et de ses impacts sur les collectivités. Par une réponse écrite du 10 juin 2025, le Gouvernement a choisi de répondre aux interrogations en ces […]
AESH sur la pause méridienne : quelles suites pour la loi Vial ?
La nécessité d’uniformiser la prise en charge des AESH par un même et unique employeur, l’État, afin de permettre l’harmonisation des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH), a conduit à l’élaboration de la loi du n° 2024-475 du 27 mai 2024, également appelée loi Vial, du nom de son […]
Question écrite : quel renforcement du cadre juridique pour les transports en minibus ?
Face aux accidents qui ont pu survenir dans le cadre de transports d’enfants en minibus à l’occasion d’accueils collectifs de mineurs (ACM), les demandes d’encadrement juridique plus resserré émergent. Ainsi, par une question écrite en date du 3 juin 2025, la députée Mme Isabelle Rauch (Moselle – Horizons & Indépendants) interroge le Gouvernement sur les […]
Violences, discrimination… nouvelles obligations d’affichage pour les EAPS
Paru au Journal officiel du 18 mai 2025, le décret n° 2025-435 du 16 mai 2025 pose de nouvelles obligations d’affichage des établissements dans lesquels sont pratiqués des activités physiques ou sportives (EAPS). Cette obligation consiste dans l’affichage d’une information sur les dispositifs permettant de recueillir les témoignages, orienter et accompagner les victimes ou les […]
Convention citoyenne dédiée aux temps des enfants
A la suite de l’annonce du Président de la République de saisir le Conseil économique, social et environnemental (CESE) d’une Convention citoyenne dédiée aux temps des enfants, c’est chose faite. Les motifs ? Les temps ne sont pas toujours « pensés de façon articulée et globale en fonction d’abord de l’intérêt des enfants; de leurs familles […]
Nouvelles nominations à la DRAJES
Publié au Journal Officiel du 31 mai et du 1er juin 2025, les arrêtés du 20 mai 2025 portent nomination dans un emploi de délégué régional académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES). Par arrêté de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et de […]
Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo en 2025
La formation Savoir rouler à vélo (SRAV), lancée en 2019 par le Ministère des Sports et ses partenaires, permet aux enfants de bénéficier des apprentissages nécessaires à une réelle autonomie à vélo à des fins d’épanouissement, de bien-être et de sécurité. En ce mois de mai 2025, la nouvelle instruction pour 2025, intitulée « Organisation du […]