Actualités

Nos dossiers thématiques abordent les principales questions juridiques que vous rencontrez sur le terrain. Présentés sous forme de questions-réponses, de tableaux synthétiques et de commentaires validés par nos conseillers juridiques, ils vous aident à sécuriser vos pratiques au quotidien.

Filtrer par catégorie :

Activités de plein air et environnementActualités JuridiquesActualités SolidairesAssurances, contrats et responsabilitésBases du droitBulletin de VeilleCadre juridique et obligations administrativesDéplacements et transportsFlash ActuFormation : animation et directionLocaux, installations et équipementsRéglementationSanté et alimentation

397-408 articles sur 498 résultats

Vérifiez la qualité des eaux de baignade grâce au rapport de l’Agence Européenne pour l’Environnement

Flash Actu

9 juin 2022

Vérifiez la qualité des eaux de baignade grâce au rapport de l’Agence Européenne pour l’Environnement

Publié le 3 juin 2022, le rapport annuel sur les eaux de baignade établi par l’Agence Européenne pour l’Environnement (AAE)...

Nouvelles attributions de la secrétaire d’Etat chargée de l’enfance sous le Gouvernement Borne

Flash Actu

9 juin 2022

Nouvelles attributions de la secrétaire d’Etat chargée de l’enfance sous le Gouvernement Borne

Paru au Journal Officiel du 9 juin 2022, le décret n°2022-867 du 8 juin 2022 détermine les attributions de la...

Comment éviter les noyades ? Les recommandations du Gouvernement

Flash Actu

8 juin 2022

Comment éviter les noyades ? Les recommandations du Gouvernement

A l’approche de l’été 2022, et alors que plusieurs cas de noyades ont déjà été signalés en cette période pré-estivale,...

ACM avec hébergement : l’INJEP relève un rebond du départs de mineurs en 2021

Flash Actu

20 mai 2022

ACM avec hébergement : l’INJEP relève un rebond du départs de mineurs en 2021

L’institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) a conduit une étude sur la fréquentation des accueils collectifs...

Contribuez à la surveillance du Moustique tigre en 2022

Flash Actu

20 mai 2022

Contribuez à la surveillance du Moustique tigre en 2022

Le « moustique tigre » (ou aedes albopictus), déjà installé depuis de nombreuses années dans les territoires ultra-marins, est arrivé en métropole en...

DJEPVA : publication prochaine d’une instruction relative au renforcement de la continuité éducative et du Plan mercredi

Flash Actu

20 mai 2022

DJEPVA : publication prochaine d’une instruction relative au renforcement de la continuité éducative et du Plan mercredi

Dans une communication reçue jeudi 19 mai 2022, la DJEPVA a souhaité faire part de la publication prochaine d’une instruction...

La Cour de cassation valide le « Barème Macron »

Flash Actu

13 mai 2022

La Cour de cassation valide le « Barème Macron »

L’ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, autrement appelée « barème Macron », a encadré l’indemnité à laquelle un salarié peut...

Mise en oeuvre de la loi EGalim en restauration collective : une proposition de loi souhaite favoriser le bio et les circuits courts

Flash Actu

13 mai 2022

Mise en oeuvre de la loi EGalim en restauration collective : une proposition de loi souhaite favoriser le bio et les circuits courts

L’article 24 de la loi du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire...

Le Gouvernement rappelle le rôle des collectivités en matière d’alimentation durable en restauration scolaire

Flash Actu

13 mai 2022

Le Gouvernement rappelle le rôle des collectivités en matière d’alimentation durable en restauration scolaire

Dans une question écrite posée au Gouvernement le 30 novembre 2021, le député Sylvain TEMPLIER (Haute-Marne, LRM) a souhaité attirer...

Communiqué CNAF : en 2021, la crise sanitaire a entraîné une baisse des activités extra-scolaires

Flash Actu

12 mai 2022

Communiqué CNAF : en 2021, la crise sanitaire a entraîné une baisse des activités extra-scolaires

Depuis 2014, la Caisse nationale des Allocations familiales (CNAF) interroge à intervalles réguliers les parents d’enfants âgés de 3 à...

Prévention noyades : les professionnels de l’hébergement touristique collectif s’engagent

Flash Actu

12 mai 2022

Prévention noyades : les professionnels de l’hébergement touristique collectif s’engagent

Dans le cadre du plan de prévention des noyades, le ministre de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,...

Animation et équivalence des diplômes : la tourmente des titulaires du BAPAAT relayée au Gouvernement

Flash Actu

10 mai 2022

Animation et équivalence des diplômes : la tourmente des titulaires du BAPAAT relayée au Gouvernement

Actualisé le 26 septembre 2022 L’arrêté du 9 février 2007 prévoit la liste des diplômes qui permettent, par équivalence, d’exercer...

newsletter