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Nos dossiers thématiques abordent les principales questions juridiques que vous rencontrez sur le terrain. Présentés sous forme de questions-réponses, de tableaux synthétiques et de commentaires validés par nos conseillers juridiques, ils vous aident à sécuriser vos pratiques au quotidien.

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373-384 articles sur 498 résultats

Communication DJEPVA du 26 juillet 2022 : diffusion du cadre sanitaire applicable aux ACM pour l’année 2022-2023

Flash Actu

23 août 2022

Communication DJEPVA du 26 juillet 2022 : diffusion du cadre sanitaire applicable aux ACM pour l’année 2022-2023

Dans une communication en date du mardi 27 juillet 2022, la DJEPVA a mis à disposition des organisateurs d’accueils collectifs...

Il est encore temps de commander votre revue Spécial Directeur et Directrice 2022 !

Flash Actu

3 août 2022

Il est encore temps de commander votre revue Spécial Directeur et Directrice 2022 !

Le « Spécial Directeur & Directrice » 2022 a fait l’objet d’une révision complète. De nombreuses nouvelles questions, issues de...

Alimentation saine et durable dans les petites cantines scolaires : le soutien du Gouvernement se poursuit

Flash Actu

29 juillet 2022

Alimentation saine et durable dans les petites cantines scolaires : le soutien du Gouvernement se poursuit

Lancée en février 2021, la mesure de de soutien aux cantines scolaires des petites communes du plan France Relance permet...

Le service juridique de Jeunesse au Plein Air reste à votre écoute tout l’été !

Flash Actu

26 juillet 2022

Le service juridique de Jeunesse au Plein Air reste à votre écoute tout l’été !

Pour continuer de vous accompagner durant la période estivale et en particulier durant ce mois d’août, JuriACM reste à vos...

Quel protocole sanitaire ALSH à la rentrée 2022 ?

Flash Actu

20 juillet 2022

Quel protocole sanitaire ALSH à la rentrée 2022 ?

Depuis le début de la crise sanitaire en mars 2020 et au gré de l’intensité des vagues et des variants,...

Agence nationale du sport : déploiement du programme « savoir nager » dans toute la France

Flash Actu

20 juillet 2022

Agence nationale du sport : déploiement du programme « savoir nager » dans toute la France

L’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 est une opportunité unique de promouvoir le développement de l’activité physique...

Projet de loi pour le maintien d’un dispositif de veille et de sécurité sanitaire : point d’étape

Flash Actu

19 juillet 2022

Projet de loi pour le maintien d’un dispositif de veille et de sécurité sanitaire : point d’étape

Le 4 juillet 2022, le Gouvernement a déposé à l’Assemblée nationale un projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de...

Communication DJEPVA du 18 juillet 2022 – alerte canicule

Actualités Juridiques

18 juillet 2022

Communication DJEPVA du 18 juillet 2022 – alerte canicule

Dans une communication reçue ce lundi 18 juillet 2022, la DJEPVA fait passer aux organisateurs d’ACM les consignes de sécurité...

Communication DJEPVA du 13 juillet 2022

Flash Actu

13 juillet 2022

Communication DJEPVA du 13 juillet 2022

« Mesdames, Messieurs, Un épisode de fortes chaleurs se met en place au sud de la Garonne et en basse vallée...

Randonnée en milieu aquatique et biodiversité : le Gouvernement rappelle le cadre juridique applicable

Flash Actu

13 juillet 2022

Randonnée en milieu aquatique et biodiversité : le Gouvernement rappelle le cadre juridique applicable

Interpelé par la députée Barbara BESSOT BALLOT par une question écrite en date du 29 juin 2021, sur l’impact écologique...

JPA, Hexopée et l’UNAT proposent un guide pour la prise en charge des violences sexuelles et sexistes en ACM

Flash Actu

12 juillet 2022

JPA, Hexopée et l’UNAT proposent un guide pour la prise en charge des violences sexuelles et sexistes en ACM

Élaboré conjointement avec Hexopée et l’UNAT, ce guide pratique a vocation à vous conseiller sur les actions à mettre en...

OVLEJ-CREDOC : Malgré une baisse de fréquentation, les séjours collectifs gardent une bonne image

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12 juillet 2022

OVLEJ-CREDOC : Malgré une baisse de fréquentation, les séjours collectifs gardent une bonne image

Pour la deuxième fois, l’Observatoire des Vacances et des Loisirs des Enfants et des Jeunes (Ovlej) s’est intéressé aux départs...

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