Actualités

Flash Actu

27 septembre 2023

Navigation dans le cadre du scoutisme marin : des règles maintenues jusqu’à l’horizon 2028

La navigation dans le cadre du scoutisme marin a un nouveau cap : l’horizon 2028 ! Prévue par des règles...

Flash Actu

22 septembre 2023

Aisance aquatique, attestation du « savoir-nager » et accès à certaines activités nautiques : les ACM laissés-pour-compte ?

L’essentiel Le Code du sport et le Code de l’action sociale et des familles prévoient chacun, pour les champs qui...

Flash Actu

21 septembre 2023

Un député appelle le Gouvernement à investir dans l’avenir de la jeunesse… et dans les colos

Par une question écrite en date du 19 septembre 2023, le député Maxime MINOT (Les Républicains – Oise) a souhaité...

Flash Actu

21 septembre 2023

Prise en charge financière des formations BAFA par les CSE : un moyen de lutte contre la pénurie d’animateurs ?

Par une question écrite en date du 19 septembre 2023, la députée Félicie GERARD (Horizons et apparentés – Nord) a...

Flash Actu

15 septembre 2023

Animateur employé à temps partiel dans plusieurs structures : faut-il répartir les dépenses de prévention et de santé au travail ?

Par une question écrite en date du 21 mars 2023, le député Nicolas RAY (Les Républicains – Allier) avait interpellé...

Flash Actu

15 septembre 2023

Instruction des dossiers de demande d’habilitation des organismes de formation BAFA/D : une nouvelle circulaire fixe la procédure pour 2024

L’arrêté du 5 février 2020 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 a déconcentré les mesures d’habilitation des organismes de formation BAFA/BAFD à compétence...

Actualités Juridiques

15 septembre 2023

Les organisateurs d’ACM sont-ils obligés de s’immatriculer ?

Les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) peuvent être de plusieurs catégories (définies à l’article R. 227-1 du Code de l’action...

Flash Actu

15 septembre 2023

Parents séparés, en conflit : l’organisateur de l’ACM est-il tenu de rendre des comptes ?

Si l’accueil des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif réglementé par le Code de l’action sociale et des familles...

Flash Actu

15 septembre 2023

Assurance de l’organisateur en ACM : est-elle obligatoire ? Quelles garanties ?

Aussi bien dans les foyers que dans les secteurs professionnels et associatifs, la rentrée scolaire de septembre est souvent l’occasion...

Flash Actu

8 septembre 2023

Communication DJEPVA du 7 septembre 2023 : alerte canicule

Dans une communication en date du 7 septembre 2023, la Direction de la Jeunesse, de l’Education Populaire et de la...

Actualités Juridiques

6 septembre 2023

Trottinettes électriques et consorts : des EDPM désormais réservés aux plus de 14 ans

Le Gouvernement l’avait annoncé dans son plan national pour mieux réguler les trottinettes électriques, en date du 29 mars 2023....

Actualités Juridiques

28 août 2023

Réussir sa transition alimentaire en restauration collective grâce à « Ma cantine »

La loi EGAlim prévoit des mesures ambitieuses pour améliorer la qualité des repas servis par la restauration collective, avec notamment...